TERRES et TERROIRS - Mentions légales

http://www.terre-terroirs.com est le site Internet officiel de :
TERRE et TERROIRS - 57 avenue Jean Boutton - 49130 LES PONTS DE CE -
France -  Téléphone : 02.41.93.91.47 - E-mail : terre-terroirs@orange.fr

Objet du site :

Le site a pour objet de promouvoir les activités de la structure TERRE et TERROIRS et de faire connaître ses compétences professionnelles auprès de publics industriels, privés et de toutes personnes souhaitant découvrir une nouvelle forme de commerce basée sur le commerce équitable et durable, en direct des producteurs.
Conception du site -  Hébergement :

Pyramide Productions.  

Pour toute remarque sur la conception du site, s’adresser au concepteur : webmaster@terre-terroirs.com
Crédit photos :

Terre et Terroirs.

Toutes les images et photographies présentes sur ce site sont soumises à un copyright.
Droits de propriété :

Selon les lois se rapportant aux droits de propriété littéraire et artistique, la reproduction de certains éléments
(textes, photographies…) ou de la totalité du site Internet est strictement interdite sans l’accord de l’éditeur.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets est cependant autorisée conformément
à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Informatiques et Libertés :

Les personnes dont le nom et les coordonnées auraient été citées sans avoir au préalable été avisées et qui souhaiteraient ne plus apparaître, disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (article 34 de la loi " informatique et libertés " du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à Terre et Terroirs - 57 avenue Jean Boutton - 49130 Les Ponts de Cé
Renvoi vers d’autres sites Internet via des liens hypertextes :

Les liens hypertextes présents sur le site http://www.terre-terroirs.com ont pour but de renvoyer les internautes vers d'autres sites Internet afin de bénéficier d'une information la plus complète possible.

Les contenus et les liens que peuvent contenir ces sites Internet ainsi que les changements ou les mises à jour dont ils peuvent faire l'objet ne sauraient engager la responsabilité de Terre et Terroirs.

Si l'internaute se connecte à un site Internet en passant par un lien hypertexte présent sur le présent site, il le fait sous sa propre responsabilité.
Responsabilité :

L'exactitude et l'exhaustivité des informations présentes sur le présent site ne sauraient engager la responsabilité de Terre et Terroirs.

Terre et Terroirs se réserve également le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment.

L'internaute venant sur ce site reconnaît avoir pris connaissance des mentions légales suivantes et s'engage à les respecter.